Comprendre ce calcul
La plus-value boursière se constate au moment de la vente, et non lorsque le cours monte. Tant que la position reste ouverte, le gain n’est que latent : il peut disparaître, et il n’est pas imposable.
Le prix de revient à retenir n’est pas le seul montant payé pour les titres. Il inclut les frais de courtage supportés à l’achat, ce qui réduit d’autant la plus-value imposable.
En cas d’achats successifs sur une même valeur, la cession partielle impose de raisonner en prix moyen pondéré : c’est la règle fiscale française, et elle diffère des méthodes retenues dans d’autres pays.
La méthode de calcul
Plus-value = Produit de la vente − Prix de revient des titres cédés- Produit de la vente : montant encaissé, net des frais de courtage supportés à la cession.
- Prix de revient des titres cédés : prix d’acquisition moyen pondéré, frais d’achat inclus.
Un résultat négatif est une moins-value : elle réduit les gains boursiers du même exercice, et se reporte ensuite sur dix ans.
Exemple chiffré
Un portefeuille de titres acquis pour un prix de revient total de 11 250 € est cédé pour 14 400 € nets de frais.
| Produit de la vente | 14 400 € |
|---|---|
| Prix de revient des titres | 11 250 € |
| Résultat | 3 150,00 € |
Un gain de 3 150 €, soumis au prélèvement forfaitaire de 30 % sur un compte-titres ordinaire, soit 945 € d’imposition et 2 205 € nets. Au sein d’un plan d’épargne en actions de plus de cinq ans, seuls les prélèvements sociaux seraient dus, ramenant la note à 542 €.
Lire le résultat
Rapportez le gain au prix de revient pour obtenir la performance en pourcentage, puis annualisez-la selon la durée de détention.
Vérifiez l’enveloppe de détention avant de céder. L’écart de fiscalité entre un compte-titres ordinaire et un plan d’épargne en actions mature est considérable sur un même gain.
Pensez aux moins-values disponibles. Réaliser une moins-value latente la même année permet de réduire l’assiette imposable, technique parfaitement légale d’optimisation de fin d’exercice.
Ce que ce calcul ne prend pas en compte
- Les frais de courtage doivent être intégrés manuellement aux montants saisis.
- L’imputation des moins-values antérieures n’est pas modélisée.
- Le calcul ne distingue pas les enveloppes fiscales, dont les régimes diffèrent radicalement.
- Le régime dérogatoire réservé aux titres souscrits avant la réforme de 2018, qui réduit l’assiette selon l’ancienneté de la ligne, n’est pas reproduit.
Questions fréquentes
Comment déterminer le prix de revient après plusieurs achats ?
La règle fiscale française impose le prix moyen pondéré d’acquisition : additionnez les montants investis, frais compris, et divisez par le nombre total de titres détenus. Ce prix moyen s’applique quelle que soit la fraction cédée.
Que faire d’une moins-value ?
Elle vient d’abord réduire les gains de même catégorie constatés au cours du même exercice. Le solde non utilisé se reporte durant dix ans, mais il ne peut jamais s’imputer sur un salaire ou un revenu foncier.
Le plan d’épargne en actions est-il toujours plus avantageux ?
Fiscalement, après cinq ans, oui : seuls les prélèvements sociaux restent dus. En contrepartie, l’univers d’investissement est limité aux titres européens éligibles, les versements sont plafonnés, et tout retrait avant cinq ans entraîne la clôture du plan.